14II - Fonds Morand de Jouffrey

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Cote/Cotes extrêmes

14II

Date

1463-1910

Origine

Famille Morand

Modalités d'entrées

Pierre Morand

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

14II/1-14II/123

Date

1463-1910

Cote/Cotes extrêmes

14II/10/1-14II/26/1

Date

1728-1794

Cote/Cotes extrêmes

14II/15-14II/17

Date

1749-1793

Travaux et procès (début).

Cote/Cotes extrêmes

14II/15

Date

1749-1787

Présentation du contenu

1°) Travaux à Saint-Clair.
Achat des terrains et construction : Délibération consulaire du 22 octobre 1749 en faveur de Soufflot-Munet-Millanois.
Arrêt du Conseil (6 octobre 1750).
Vente d'une partie à Morand (24 mars 1757).
lettres patentes et enregistrement (11 mars 1758).
Vente Soufflot-Munet-Milanois à Jost-de Villeneuve-Bertaud (26 juillet 1760).
Partages (1760, 1761, 1762).
Construction Milanois-Morand vis à vis des Feuillants et revente 1764 (plans).
Correspondance (1758, 1787).
Devis et comptes :
pour une terrasse (1765).
pour une charpente (1757, 1761, 1763).
Locations au 12 quai Saint-Clair
2°) Procès (1750-1758 et 1761-1774).
Supplique de la ville pour bâtir le port Saint-Clair.
Accord des propriétaires du terrain Saint-Clair avec Morand pour un "chantier à sa volonté" (1757).
Acte de vente (24 mars 1757).
Plans expliquant le problème.
Mémoires et plaidoyers.
Procès des associés contre la ville pour retard à leur construction vis à vis des Feuillants (plans annexés).
Procès avec l' abbaye de Saint-Pierre (1766).
Procès avec de Tolozan, qui conteste la cession du terrain par la ville qui ne lui appartenait pas (1758-1787).

Langue des unités documentaires

Français