Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1601 - 1602) Comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. - Compte troisième d'Antoine Rougier, receveur des deniers communs (patrimonial). - Recettes : - garbeau de l'épicerie, versements d'Antoine Colin et Guillaume Nesme, commis à la recette du garbeau. - Cens servis et pensions ; louages de maisons à Pierre Petral, Philippe Vial, Claude Nivolet, Antoine Bracheton, Barthélemy Bertholon, Louis Tepe, Vidau Remond, Guillauma Morin, veuve d'Etienne Faure, Claude Bouvret, Mathieu Cruzy, Roux Pellamet, Maurice Micollier, Pierre Forest, Jean Buat, etc. - Louage des boutiques de tripiers le long du Rhône. - Louage de la boucherie de la Lanterne aux bouchers précédemment désignés et à 4 nouveaux : Antoine Michalet, Maurice Gras, Jean Sinatier et Benoît Roland. Places mises en pies : pensions payées (folios 1 à 38). - Etaux le long des murs de l'église Saint-Nizier ; marché de la cuyratterie. - Prélèvement sur le nouveau subside de vin (folios 38 à 41). - Voir pour complément les articles cc 1524 et 1538 . - Dépenses : - gages des officiers ordinaires de la ville, Jean Goujon, procureur général, Barthélemy Thomé, secrétaire, Jean-Baptiste Ravot, avocat, François Faure, procureur substitué, Denis Estain et Jean Perrin, mandeurs. - Rentes sur la boucherie de la Lanterne. - Paiement à Hugues Huet, avocat, pour l'oraison doctorale. - Gages de Barthélemy Thomé, capitaine des chaînes, ponts et portes de ville ; Jacques Bigaud, crieur juré et Jean Glattard, trompette. Vacations extraordinaires payées à Jérôme Garnier, commis du voyer ; à la compagnie du guet pour sa présence à l'église Sainte-Croix " durant l'oraison des quarante heures ". - Gages des réveille-matin Claude François et Jacques Arnaud. - Entretien des fontaines payé à Olivier Clerc, fontainier. - Remboursement de réparations et dépenses diverses à Benoît Minières, principal du collège de la Trinité. - Cierges et confitures payés à Etienne Regnault. - Paiement de deux feux d'artifice à Mathieu Martin, dit Adam " maistre peintre et ingénieur ". - Achat de vin par Dominique Dufour. - Réparations payées à Benoît Dubois et Guillaume Guiffray, mes charpentiers ; Pierre Laverrière, Philippe Rey et Jean Combet, mes maçons. - Paiements à Félix Bunan, cordier, pour fournitures ; Jean-Baptiste Ravot, pour vacations ; Amable Thierry, marchand de drap de soie, pour fournitures de velours violet et d'étoffes ; Claude Fourest, tailleur, pour façon de robes ; supplément de gages aux réveille-matin (folios 42 à 57). - Gages des principal, régents et portier du collège de la Trinité (folios 58 et 59). Deniers rendus et non reçus (folios 60 à 69). - Dépense commune (folios 70 et 71). - Voir cc., 1523 et 1538.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes