285WP/1-285WP/17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00287
Versant ou donateur : Comptabilité générale-2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : dons, legs : dossiers 1860-1973
FINANCES-DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Pensions de la Ville : liste des retraités pensionnés 1928-1946, liste des agents annexe du budget 1949 - Cumul des pensions : dérogations et modifications des règles de cumul : délibération du conseil municipal, correspondance, formulaires 1937-1939 - Cumul de pension de retraite et d'un traitement : affaire Vouthay : délibération du conseil municipal, correspondance 1937-1948
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières