Aide à la recherche

2931W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Mairie du 6e, mise en sécurité du Quadrilatère.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/1

Date

2002-2014

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 06015

Opération n° 06015680

Permis de construire (PC) : plan, avis sur l'accessibilité, notice de sécurité (2010) ; phase diagnostic : rapport (2007-2011) ; état des lieux, déclaration préalable (2008 - 2013) ; déclaration préalable, déclaration d'achèvement des travaux (2013-2014) ; étude préalable d'aide à la décision (EPAD), étude de faisabilité, compte rendu de réunion (2002-2012) ; relevé des teneurs en plomb (2011-2013) ; étude géotechnique G 12 (2010) ; bordereau de suivi des déchets amiantés, rapport complémentaire, plans, mesures d'empoussièrement salle Victor Hugo (2010-2014) ; ordres de service (2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Mairie du 6e arrondissement