909 WP

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Cote/Cotes extrêmes

909WP/1-909WP/31

Date

1946-1987

Description physique

Notes contenant : 177-207

Importance matérielle

31

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00760

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Hotels, établissements sportifs, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), cinémas, discothèques, commerces, bureaux, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, centre d'échanges de Perrache, institutions médico-pédagogiques, contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1946-1987)

PREVENTION SECURITE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

909WP/1

Cote/Cotes extrêmes

909WP/1

Autres Cotes

Boîtes n° 180 (Ancienne cote), 185 et 187 (Ancienne cote)

Date

1968-1987

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : hôtels de tourisme : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux, contrôles periodiques de sécurité : plans, rapports techniques, extrait de p.v. de la Commission Communale de Sécurité, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile, notifications, rapports d'intervention, arrêtés du Maire (1968-1987) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2008

Langue des unités documentaires

Français