2060W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1998

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/273

Autres Cotes

2060W/1-2060W/430 (Ancienne cote)

Date

1997-2007

Importance matérielle

31,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 20/07/2007.

Présentation du contenu

1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).

Cote/Cotes extrêmes

2060W/205-2060W/273

Autres Cotes

2060W/259-2060W/430 (Ancienne cote)

Date

1997-2001

Déclarations de travaux : dossiers 1998/1153 à 1998/1164.

Cote/Cotes extrêmes

2060W/262

Autres Cotes

2060W/404-2060W/405 (Ancienne cote)

Date

1998-1999

Présentation du contenu

1998/1153 : 45-51 rue Creuzet, 4-8 rue des Trois Pierres 69007
1998/1154 : 67 rue des Rancy 69003
1998/1155 : 1 rue Sainte-Marie des Terreaux 69001
1998/1156 : 8 rue Vernay 69005
1998/1157 : 14-20 rue Pierre-Baizet 69009
1998/1158 : 31 rue Smith 69002
1998/1159 : 64 avenue Lacassagne 69003
1998/1160 : 95 rue Ferdinand-Buisson 69003
1998/1162 : 9 impasse Alexandre-Aujas 69003
1998/1164 : 62 avenue du Point du Jour 69005.

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques