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2401 W

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Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-2401W/20

Date

1983-2009

Importance matérielle

20

Origine

Direction de la Régulation urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Régulation urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service des Objets trouvés : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

2401W/11

Cote/Cotes extrêmes

2401W/11

Date

1998-1999

Présentation du contenu

Objets trouvés. Dépôts : registres (du 23/09/1998 au 23/03/1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français