1797 W

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Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/60

Cote/Cotes extrêmes

1797W/60

Date

1993

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1993

369/1993 : Groupe scolaire les Bleuets, rue Marcel Cerdan 69009

370/1993 : 9 rue Laurent Carle 69008

371/1993 : 29 rue Gasparin 69002

372/1993 : 12 rue de la Quarantaine 69005

373/1993 : 89 boulevard de la Croix Rousse 69004

374/1993 : 110 avenue des Frères Lumière 69008

375/1993 : 5 cours de la Liberté 69003

376/1993 : 13 rue des Capucins 69001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français