372W/1-372W/134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
267/1965 : 43 rue M. Mérieux 69007 (1964-1966)
268/1965 : 241-245 crs Lafayette 69003, M 378/1972 et 305/1977, P 324/1967, 40/1970 et 288/1971, AP 54/1964 (1964-1988)
269/1965 : 55 rue St-Michel 69007 (1965)
270/1965 : 9-11 rue H. Pensier 69008 (1965)
271/1965 : 7 bis-9 rue J.-M. Bernard 69003 (1965-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires