372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/52

Cote/Cotes extrêmes

372W/52

Date

1960-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

473/1965 : 63 rue P. Cazeneuve 69008, AP 7/1964 (1964-1972)

474/1965 : 9 rue Pr Grignard 69007, P 195/1967 (1960-1968)

475/1965 : 19 rue L. Loucheur 69009 (1965-1967)

476/1965 : 1 rue Henriette prolongée 69005 (1965-1966)

477/1965 : 159 crs A. Thomas 69008, M 370/1967, AP 89/1965 (1965-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français