372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
473/1965 : 63 rue P. Cazeneuve 69008, AP 7/1964 (1964-1972)
474/1965 : 9 rue Pr Grignard 69007, P 195/1967 (1960-1968)
475/1965 : 19 rue L. Loucheur 69009 (1965-1967)
476/1965 : 1 rue Henriette prolongée 69005 (1965-1966)
477/1965 : 159 crs A. Thomas 69008, M 370/1967, AP 89/1965 (1965-1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires