Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE : contributions : impôts directs : cadastre : - évaluations faites par les classificateurs : 2 registres 1828 ; - révision : correspondance, circulaires, listes nominatives, tableau comparatif de la taxe foncière pour les années 1792, 1815 et 1829, extraits cadastraux 1826-1829 - contestations : correspondance, extraits cadastraux 1826-1830, plans (1827-1834; 1877).
Atlas cadastral parcellaire du territoire de la Croix-Rousse 1827-1834 :
- Page de garde. plan levé en 1827
- Plan commun levé en 1827 et certifié en 1834
- Plan commun levé en 1827
- Tableau d'assemblage 1827
- 3e feuille. Plan levé en 1827 (plan incomplet)
- Plan cadastral : 1ère, 2e, 3e et 4e feuilles du cadastre section A dite de Serin, une feuille du cadastre section A dite de la Croix-Rousse (s.d.)
- Une feuille du cadastre section C : mutations pour 1877. Collage (s.d.).
- Mutations sur propriétés bâties et nouvelles constructions : états récapitulatifs, registre 1814-1847
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Plans et relevés cadastraux classés sous les cotes : - 0003
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mots clés typologiques