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1C/601837-...

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Identificateur de la ressource ISBN

978-2-9540134-5-9

Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 6-1 : 600 000 à 649 999 : fonds professionnel

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises, 1789-1960

Cote/Cotes extrêmes

1C/601922

Autres Cotes

43

Identificateur de la ressource ISBN

978-2-84867-712-5

Modalités d’acquisition

achat

Complément du titre

histoire d'une tension légale

Mention de responsabilité

Fabien Gaveau ; préface de Nadine Vivier

Langue des unités documentaires

français

Lieu de publication, production et/ou distribution

[Besançon]

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Presses universitaires de Franche-Comté

Date de publication, production et/ou distribution

2021

Conditions d'accès

NC Documentation interne

Localisation

Bureau directrice adjointe

Type de présentation matérielle et importance matérielle

broché

Pagination

1 vol. (478 p.)

Composition du matériau

papier

Dimensions et unité de dimensions

24 x 16 cm

Titre propre de la collection ou de la monographie en plusieurs parties

Cahiers de la Maison des sciences de l'homme Ledoux

Numérotation au sein de la collection ou de la monographie en plusieurs parties

43

Notes sur le contenu

Bibliographie p. [373]-419. Index

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 10974

Note de résumé

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l'inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d'une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu'en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l'Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d'un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l'exploitation agricole. [4e de couverture]

Mots clés matières

cadastre, droits d'usage

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé