72WP/1-72WP/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00105
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : employés non titulaires de divers services :
- personnel enseignant, Ecole de Cibeins, Ecole de tissage, personnel de mairies, Palais de la mutualité, Conservatoire, musées, théâtres municipaux, salle Rameau, service de l'architecture, internats municipaux, Hôtel des invalides du travail, bureau d'hygiène, Harmonie municipale, fourrière municipale, atelier municipal, usine d'équarrissage, conciergerie, vérification des comptes de la Cie Electricité : années 1947 à 1952 : états nominatifs des déclarations de salaires, fiches récapitulatives annuelles des traitements, relevés nominatifs trimestriels et annuels des salaires servant au calcul des cotisations de Sécurité sociale, formulaires de déclaration des rémunérations, états des rappels, états des comptes, mandats de paiement, copies d'arrêtés du maire, délibérations du Conseil municipal, note de service, correspondance, certificats, questionnaires pour le mandatement des traitements, état des cotisations 1947-1952, 1953-1954 (1947-1954)
- gardiens et concierges, Ecole de tissage, personnel enseignant, contrôle de l'Electricité de France, mairie centrale, Palais de la mutualité, Bourse du travail, Harmonie municipale, Grand-Théâtre, musée Guimet, Hôtel des invalides du travail, atelier municipal, salle Rameau, Ecole de Cibeins, service de l'architecture, usine d'équarrissage, fourrière municipale : année 1953 : états nominatifs des déclarations de salaires, fiches récapitulatives annuelles des traitements, relevés nominatifs trimestriels des salaires servant au calcul des cotisations de Sécurité sociale, mandats de paiement, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, correspondance, certificats, état des sommes payées, extrait du Journal Officiel, copie d'arrêté du maire (1950-1954)
- gardiens et concierges, Ecole de tissage, personnel enseignant, contrôle de l'Electricité de France, mairie centrale, Palais de la mutualité, Bourse du travail, Harmonie municipale, Grand-Théâtre, musée Guimet, Hôtel des invalides du travail, atelier municipal, salle Rameau, salle Molière, asile Magnin-Fournet, internat du Vernay, cantines scolaires : année 1954 et 1955 : états nominatifs des déclarations de salaires, fiches récapitulatives annuelles des traitements, relevés nominatifs trimestriels des salaires servant au calcul des cotisations de Sécurité sociale, états des cotisations, mandats de paiement, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, correspondance, certificats, copie d'arrêté du maire, délibérations du Conseil municipal, fiche familiale d'état civil, contrat d'apprentissage, reçu (1948-1956)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières