Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1 : 505 avenue de la Sauvegarde
2009/3 : 304 rue Garibaldi
2009/6 : 18 montée Bonafous
2009/8 : 6 rue d'Avignon
2009/10 : 15 rue du Rhône
2009/11 : 7 avenue Berthelot
2009/12 : 115 rue Marius Berliet, T1
2009/13 : 40 rue Clément Marot
2009/14 : 48 rue Joannès Carret
2009/15 : 100-102 rue Philippe de Lassalle
2009/16 : 47 rue du Bon Pasteur
2009/17 : 25 impasse Gigodot
2009/18 : 17 quai Perrache
2009/20 : 181 avenue Berthelot.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques