2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1917 : 74 rue Jacquard (2009)
2009/1918 : 25 rue de la Charité (2009)
2009/1919 : 38 rue du Dauphiné (2009)
2009/1920 : 10 rue du Griffon (2009-2011)
2009/1921 : 4 rue d'Isly (2009-2010)
2009/1922 : 26 rue de la Martinière (2009)
2009/1923 : 7 place Jean Macé (2009)
2009/1924 : 91 avenue Général Frère (2009)
2009/1925 : 10-12 quai Saint Antoine (2009-2010)
2009/1926 : 4 rue Général Brulard (2009-2010)
2009/1927 : 87 rue André Bollier (2009)
2009/1928 : 88 rue de Créqui (2009-2010)
2009/1929 : 55 rue Auguste Comte (2009-2010)
2009/1931 : 4 rue Ancienne Préfecture (2009)
2009/1932 : 27 rue des Chartreux (2009-2010)
2009/1933 : 19 rue de la Tourette (2009-2010)
2009/1934 : 10-12 rue Saint-Georges (2009-2010)
2009/1938 : 8 place Ambroise Courtois (2009)
2009/1939 : 11 rue Simon Jallade (2009-2010)
2009/1941 : 75 rue Etienne Richerand (2009)
2009/1946 : 27 rue Commandant Faurax (2009-2010)
2009/1947 : 3 rue Chalopin (2009)
2009/1948 : 12 rue Perrod (2009-2013)
2009/1949 : 200 grande rue de la Guillotière (2009)
2009/1950 : 103 avenue des Frères Lumière (2009-2010)
2009/1951 : 16 rue Paul Chenavard (2009-2010).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)