2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2566W/177

Cote/Cotes extrêmes

2566W/177

Date

2004-2013

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/527 6 rue de la Victoire (2004-2007)

2004/528 51 rue Deleuvre (2004-2007)

2004/529 10 montée Nicolas de Lange (2004-2013).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français