2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/429 à 2000/435

Cote/Cotes extrêmes

2213W/134, 2213W/148;2213W/149;2213W/150 (Ancienne cote)

Date

2000-2004

Présentation du contenu

429/2000 : 1 rue Grataloup 69004 (2000-2001)
433/2000 : 32 av. du Point du Jour 69005, PD 143/2000 (2000-2001)
434/2000 : 134 rue Cdt Charcot 69005, PD 145/2000 (2000-2002)
435/2000 : 5 rue A. Chénier 69003 (2000-2004).

Mots clés typologiques