Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
429/2000 : 1 rue Grataloup 69004 (2000-2001)
433/2000 : 32 av. du Point du Jour 69005, PD 143/2000 (2000-2001)
434/2000 : 134 rue Cdt Charcot 69005, PD 145/2000 (2000-2002)
435/2000 : 5 rue A. Chénier 69003 (2000-2004).
Mots clés typologiques