1789W/1-1789W/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Développement du commerce, développement économique et emploi.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement du commerce. Création ou extension de commerces de détail. Instruction préalable pour la Commission départementale d'équipement commercial : rapports, avis, notes techniques, attestations, arrêtés, dossiers de présentation, correspondance.
- Manissieux (Ain) : Aldi Marché 933 rue Louis Lumière (2001).
- Meyzieu : Village Hôtel 8 ter rue de la République (2001).
- Mions : Jardiland porte des Meunières (2000-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires