2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/12

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2004-2005). Délégation générale aux affaires sociales, à l'éducation et à l'enfance : Direction de l'enfance, crèches (n°161 à 172, 174, 175, 177 à 183, 343, 346).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français