1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
468/1985 : musée des arts décoratifs 32 rue de la Charité 69002 (1985-1986)
470/1985 : hôpital E. Herriot pavillon M 2 place d'Arsonval 69003 (1985-1987)
471/1985 : rue Tête d'Or angle rue Vauban 69006, M 440/1988, transfert 469/1986 (1985-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires