2179 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2179W/1-2179W/243

Date

1964-1986

Importance matérielle

243

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Inscription au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers. Déclaration préalable : dossiers individuels, répertoires.

La compétence ayant été transférée à la Communauté urbaine de Lyon en 1969, le versement a été versé aux Archives communautaires en 1991 sous la cote 4 WP. Suite au retour de la compétence à la Ville, ce versement a été restitué au service en 1999.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2179W/180

Cote/Cotes extrêmes

2179W/180

Date

1981

Présentation du contenu

Inscription au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers. Déclaration préalable : certificat, attestation, pièces justificatives (dossiers n° 25130 à 25249 sauf 25245).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français