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2640W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-31

Date

2004 - 2008

Importance matérielle

31 boîtes.

4,2 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2640W/13-29

Date

2004 - 2006

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Consultations préalables : dossiers 2005/5 à 2005/12.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/14

Date

2004 - 2005

Présentation du contenu

2005/5 : avenue Paul Santy, rue Professeur Beauvisage (2005)
2005/6 : 30 rue du Béguin angle rue de Tourville (2005)
2005/7 : 26 rue Seguin (2005)
2005/8 : Centre Léon Bérard 28 rue Laennec (2005)
2005/9 : 15 rue Artaud (2004-2005)
2005/10 : boulevard Ambroise Paré, rue Volney (2005)
2005/11 : 10-12 rue Joliot Curie (2004-2005)
2005/12 : 73 rue Pr Rochaix (2005).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme