1176 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1176WP/1-1176WP/13

Date

1901-1962

Description physique

Notes contenant : 88-91

Importance matérielle

13

Origine

Police municipale - 3B

Biographie ou Histoire

POLICE - HYGIENE - 2D

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 138

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale. Débits de boissons, mutations, évolution (1901-1940) ; rapports de capture de chiens (1960-1962) ; Permis de chasse : dossiers (classement alphabétique, par arrondissement) (1962-1963).

 

 

Conditions d'accès

Communicable

Communicable.

Informations sur le traitement

Classé en 1998.

1176WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1176WP/2

Date

1962

Présentation du contenu

POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 3ème arrondissement (1962)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières