370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
8/1963 : rue de l'Est 69003 (1962-1964)
9/1963 : 5 rue E. Combes 69008 (1962-1964)
10/1963 : 4 imp. des Jardins 69005 (1962-1963)
11/1963 : 11 imp. Chanas 69008 (1962-1965)
12/1963 : 43 crs R. Vitton 69003 (1963)
13/1963 : 5 rue Janin 69004 (1963)
14/1963 : 87 rue Tronchet 69006 (1962-1967)
15/1963 : la Duchère, le Plateau sud, barre "240" 69005 (1962-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires