370 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/2

Cote/Cotes extrêmes

370W/2

Date

1962-1967

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

8/1963 : rue de l'Est 69003 (1962-1964)

9/1963 : 5 rue E. Combes 69008 (1962-1964)

10/1963 : 4 imp. des Jardins 69005 (1962-1963)

11/1963 : 11 imp. Chanas 69008 (1962-1965)

12/1963 : 43 crs R. Vitton 69003 (1963)

13/1963 : 5 rue Janin 69004 (1963)

14/1963 : 87 rue Tronchet 69006 (1962-1967)

15/1963 : la Duchère plateau sud 69005 (1962-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français