CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Jacques Coulaud (1530-1548)

Cote/Cotes extrêmes

CC/934

Date

1539-1540

Présentation du contenu

Pièces justificatives des dépenses.

Comptabilité. -" Carnet des fraiz de l'entrée Monsr le révérendissime cardinal de Ferrare, arcevesque de Lyon, faicte au moys de may 1540. " - Payement des " maistres charpentiers, des maistres menuysiers, "de " Mathieu Charryer, Henry Lhomme, Jehan Picard, Bernard Salomon, Guillaume le cappitaine, Nycolas Roman, Guillaume Charey, Anthoine Portat, Jehan Levyn, Bastien Delaye, Laurent Fourestz, Bernard Charryer, maistres paintres. " - folio 8 -" Armoyries et autres choses que l'on a faict particulièrement faire, et parties de colleur fournies, savoir III l. t. à Me Daniel de Crane, paintre, pour une grante esgle, paincte en toille, qui fut mye à l'eschaffault, qui fut dressé au portal du pont du Rosne, pour ce que, en icellluy, il n'y avoit point de personnages, et XV s. pour trois armes, qu'il avoit faictes sur papier carte, l'une dudit seigneur Révérendissime, l'autre de Mgr le duc de Ferrare, et l'autre de Millan ; audit Jehan de Crane, paintre, dix neuf livres XV, s. pour XXVIII armes du roy, de la royne, monseigneur le daulphin, le seigneur Révérendissime duc de Ferrare, la ville et autres, faictes sur papier carte, à V s. pièce ; et pour une cherité, qui fut myse à l'ospital XXV s. ; " -" à Mathieu Charrier, painctre, trente cinq livres, pour parties de coleurz comme azur, craye blanche, tornesol et autres colleurs, par luy fournies aux paintres ; " - à Pierre de Lalande, faiseur de poponnes, II l. V s. pour avoir fait ung esgle, vaullant, montant et descendant, pour mectre au mistère, que pour ce fut fait à l'eschaffauld de la Grenecte ; - à Mathieu, colovrinier, pour la fainte de faire monter et descendre ledit esgle ; pour la fontayne, distillant vin le jour de ladicte entrée, mesme pendant le temps d'icelle, laquelle fut faicte et dressée au puy Pelluz. " - folio 12 -" Achapt de boys chesne, noyer et sappin, prins des personnes qui ont servy es mistaires et eschaffaulx de ladicte entrée, et charroy desdits boys ; " - folio 18 -" Draps de soye, mesme taffetaz pour abiller les personnaiges, hommes, femmes et filles qui jouerrent ès mistères de l'entrée ; " - folio 20 -" trompectes et munitions d'artillerie pour resjoyssances à ladicte entrée ; " - folio 22 -" l'acostrement de messieurs les conseillers, représentant le corps commun de la ville, lesquelz furent habillez de robes taffetas Almeysin, soyes, velloux, le tout noir, et parpointz satyn, cramosy roge, le jour de ladicte entrée, allarent au devant dudit seigneur révérendissime jusqu'en son logeys, à la Guillotière, en la maison du sieur Theolde Trivoulse, et d'illec s'en viendrent, après lui avoir fait la révérance et ordre devant luy, avec messieurs les gens du roy jusque à la porte du Rosne, où quatre desdits conseillers le receurent avec le poelle, et fut conduict jusque à Portefroc ; - folio 25 - pour le poelle ; - folio 27 - pour avoir fait abattre et deffaire les eschaffaulx après ladicte entrée, retiré les boys, engins et estoffes des mistères, et les avoir fait retirer es granges de la ville près le port du Rosne. "

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes