1196 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1196WP/1-1196WP/59

Date

1941-1986

Description physique

Notes contenant : 22-139

Importance matérielle

59

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 727

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

articles 1-26 (sauf articles 20-21). Etablissements recevant du public, contrôle de la commission municipale de sécurité : procès-verbaux (1970-1986)
articles 27-59 (plus articles 20-21). Etablissements recevant du public. Bâtiments, manifestations commémoratives et culturelles, Centre Commercial Regional de la Part-Dieu, contrôle de la commission municipale de sécurité : procès-verbaux, rapports techniques, correspondance (1941-1985).

PREVENTION SECURITE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1196WP/41

Cote/Cotes extrêmes

1196WP/41, boîtes n° 51 (Ancienne cote), 78 et 79 (Ancienne cote)

Date

1979-1983

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Immeubles de grande hauteur : Tout de Crédit Lyonnais : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou de l'aménagement des locaux, visites périodiques de sécurité : arrêtés du Maire, demande d'autorisation à la Commission Communale de Sécurité, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, plans, extraits d'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile (1979-1983) BOITE A ELIMINER AU 01/01/2004

Langue des unités documentaires

Français