41II/1-41II/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Affaires diverses. 1- Arret du Conseil d'Etat et lettres patentes royales pour la construction des chemins en Bresse, 27 octobre 1733 : imprimé. 2 - Devis pour l'établissement et l'alignement des chemins de la province de Bresse et pour la construction des chaussées, ponts, ponceaux et cassis ; plans des constructions projetées sous forme de 21 planches annexées audit devis (s.d.).
Langue des unités documentaires