321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAI DE L'HOPITAL : - échange de terrains avec la Société immobilière de Saint Bonaventure à l'angle de la dite rue et de la rue Thomassin, construction d'une maison : affiche publique, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, délibération, procès verbal de mensuration, actes de vente 1896
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes