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2656W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

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Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/64

Date

2007-2016

Importance matérielle

7,4 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2017

Présentation du contenu

1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés typologiques

autorisations d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/47

Date

2007-2014

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/884 à 2007/903.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/32

Date

2007-2007

Présentation du contenu

2007/884 : 8 rue A. Péricaud
2007/885 : 3 pl. Louise
2007/886 : Kiosque quai Charles de Gaulle
2007/887 : 3 rue Confort
2007/889 : 17 quai V. Augagneur
2007/890 : 151 crs A. Thomas
2007/891 : 1-3 rue des Macchabées
2007/892 : 6 rue Waldeck Rousseau
2007/893 : 1 rue Lavoisier
2007/894 : 2 rue de la Bourse
2007/895 : 2 rue Bellicard
2007/896 : 38 pl. des Pavillons
2007/897 : 93 av. des Frères Lumière
2007/898 : 19 rue L. Vibert
2007/899 : 57 rue V. Hugo
2007/900 : 48 rte de Vienne
2007/901 : 4-8 montée St-Barthélémy
2007/902 : 28 rue Bonnand
2007/903 : 7 rue Ravier.