2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

Déplier tous les niveaux

Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/79-2449W/91

Consultations préalables : dossiers 2003/72 à 2003/77

Cote/Cotes extrêmes

2449W/91, 2449W/113 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

72/2003 : Logements rue de St-Cyr, rue des Docks, rue Rhin et Danube 69009
74/2003 : Collège ZAC du Dauphiné 69003
75/2003 : Logements rue P. Delore, rue Audibert et Lavirotte 69008
76/2003 : 75 rue Marietton 69009
77/2003 : 16 rue des Chartreux 69001.