2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/2

Cote/Cotes extrêmes

2328W/2

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

9/2001 : 11 rue V. et R. Thomas

10/2001 et 11/2001 : 9 crs du Dr Long

12/2001 : 20 rue Chalopin

13/2001 : 69 rue Tronchet

14/2001 : 62 crs R. Vitton

15/2001 : 1 rue de la Vieille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français