1120WP/1-1120WP/33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration de la commune : conseil municipal (1937-1939), cabinet du maire (1932-1940), attributions des adjoints et conseillers (1934-1940), commission municipale (1935-1940)
Services municipaux : habillement et entretien des véhicules (1929-1940), organisation des services (1936), personnel municipal (1923-1940)
Police locale : sécurité (1934-1939), fête nationale, réceptions officielles, foire de Lyon (1933-1942) Elections (1936-1937)
Comptabilité : recensement de 1936
Eaux publiques : surveillance et concessions, contentieux (1935-1941)
Salles municipales : exploitation (1936-1941),
Conservatoire national de musique (1929-1940),
Harmonie municipale : fonctionnement (1933-1936),
Grand Théâtre et Théâtre des Célestins : concessions (1936-1937)
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
HABILLEMENT : - Uniformes, vêtements de travail, chapellerie : . commande, réception des livraisons : réglementation : notes de service, listes des bénéficiaires, circulaires, correspondance, rapport, bon de commande 1931-1940 . mise en adjudication des marchés : état des besoins par service, révision du cahier des charges, procédures d'adjudication, publicité, contentieux : rapport, extrait des arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, factures, état des frais, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, actes judiciaires, actes juridiques 1929-1938 . livraison : facture par fournisseur et par service 1939-1940
Langue des unités documentaires
Mots clés matières