2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2328W/32

Cote/Cotes extrêmes

2328W/32

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

230/2001 : 2 rue des Fargues

231/2001 : 290 rte de Vienne

232/2001 : 112 quai Pierre Scize

233/2001 : 94 bvd des Belges.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français