1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0104/1996 : 177 avenue Félix Faure 69003
0105/1996 : 69 rue Tronchet 69006
0106/1996 : 106 quai Pierre Scize 69005
0107/1996 : 131 bis rue Garibaldi 69003
0108/1996 : 8 rue Paul Montrochet 69002
0109/1996 : 3 passage Gonin 69001
0110/1996 : 14-16 petite rue de la Viabert 69006
0111/1996 : 1 place Saint Didier 69009
0112/1996 : 46 allée d'Italie 69007
0113/1996 : 41 rue Eugène Pons 69004
0114/1996 : 41 quai Rambaud 69002
0115/1996 : 89 avenue de Saxe 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires