2656W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

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Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/64

Date

2007-2016

Importance matérielle

7,4 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2017

Présentation du contenu

1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/47

Date

2007-2014

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/322 à 2007/351.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/12

Date

2007-2007

Présentation du contenu

2007/322 : 2 rue J. Fabre
2007/323 : 39 rue du Dauphiné
2007/324 : 6 rue G. Brissac
2007/325 : Groupe scolaire Jean Gerson 3 rue F. Verney
2007/326 : 47 rue C. Richard
2007/327 : 24 rue F. Mistral
2007/328 : 33 crs F. Roosevelt
2007/329 : 23 rue Hénon
2007/330 : 68 rue St-Jean
2007/331 : Gymnase et stade R. Duplat 8 rue M.-A. Leroudier
2007/332 : 25 rue C. Violet
2007/333 : Collège J. Moulin 1 pl. des Minimes
2007/334 : 127 av. J. Jaurès
2007/335 : 9 rue Gal Plessier
2007/336 : 38 rue de l'Argonne
2007/338 : 110 rue F. Buisson
2007/339 : 95 rue Montesquieu
2007/340 : 29 rue Tupin
2007/341 : 19-23 rue G. Gouy
2007/342 : 34 b rue Père Chevrier
2007/344 : 30 montée des Carmélites
2007/345 : 7 imp. Chanas
2007/346 : 3 pl. Gensoul
2007/347 : 31 rue du Doyenné
2007/348 : 13 rue Neuve
2007/349 : 25 rue Lanterne
2007/350 : 27 rue Lanterne
2007/351 : 113-119 crs Gambetta.