2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2287WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1

Date

1993-2003

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 1er arrondissement, 6 rue du Bât d'Argent (1997-2003), 8 rue Pdt E. Herriot (2001-2003), 3 rue Puits-Gaillot (2000- 2003), 15 pl. L. Pradel (1993-2003), 42 rue Sgt Blandan (2001-2003), 26 rue des Capucins (1997-2003), 8 pl. Croix-Paquet (1999-2003), 3 pl. Sathonay (1996-2003), 22 rue Pizay (1999-2002), 3-4 rue G. Verdi (1995-2003), 7 rue du Garet (1998-2003), 6 rue du Jardin des Plantes (2002-2003), 26 rue de l'Arbre Sec (2000-2003), 1 pl. des Terreaux (1999-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français