Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 1er arrondissement, 6 rue du Bât d'Argent (1997-2003), 8 rue Pdt E. Herriot (2001-2003), 3 rue Puits-Gaillot (2000- 2003), 15 pl. L. Pradel (1993-2003), 42 rue Sgt Blandan (2001-2003), 26 rue des Capucins (1997-2003), 8 pl. Croix-Paquet (1999-2003), 3 pl. Sathonay (1996-2003), 22 rue Pizay (1999-2002), 3-4 rue G. Verdi (1995-2003), 7 rue du Garet (1998-2003), 6 rue du Jardin des Plantes (2002-2003), 26 rue de l'Arbre Sec (2000-2003), 1 pl. des Terreaux (1999-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires