1974WP/1-1974WP/138
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux (CRM) : objectifs, listes des participants, documents de travail, évaluations.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain. Centre de responsabilité municipal (CRM) :
- Campagne 1996-1997 : études et travaux
- Campagne 2001-2002 : Direction des études et techniques urbaines (DETU)
- Campagne 2003-2004 : direction de l'économie du commerce et de l'artisanat (DECA), direction des études et techniques urbaines (DETU).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.