1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
245/1986 : 20 montée des Carmélites 69001 (1986)
246/1986 : 116 avenue Paul Santy 69008, permis de démolir 81/1986 (1986)
247/1986 : 107 rue de Marseille 69007 (1986)
248/1986 : 10 à 16 rue de Montbrillant, 3 à 7 rue des Dahlias 69003, M 139/1991 (1986-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires