1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'autorisation d'exploitation, renouvellements.
- Fleurs, chevaux, voiturettes : notes, correspondance (1930-1954).
- Voitures à âne, voiturettes : arrêtés du préfet, arrêtés du maire, avis, plans, photographies, notes, correspondance (1930-1957).
- Promenades d'enfants, manège, balançoires au parc de la Tête d'Or : arrêtés du maire, notes, correspondance (1946-1957).
- Loteries, tombolas, quêtes, véhicule publicitaire : autorisations, arrêtés du Maire, notes, correspondance (1942-1958).
- Démonstrations, vente, manifestations sur la voie publique : attestations, affiches, programme de la quinzaine commerciale de 1957, plans, notes, correspondance (1953-1958).
- Relations avec les syndicats de démonstrateurs : listes des emplacements réservés, propositions, coupures de presses, rapports, notes de service, notes, correspondance (1953-1960).
- Foires de Noël, démonstrations au profit d'arbres de Noël, débrides de Pâques, Pentecôte, Noël, 14 juillet : arrêtés du Maire, rapport, plan, notes de service, notes, correspondance (1957-1960).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières