1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'autorisation d'exploitation, renouvellements.
- Fleurs, chevaux, voiturettes : notes, correspondance (1930-1954).
- Voitures à âne, voiturettes : arrêtés du préfet, arrêtés du maire, avis, plans, photographies, notes, correspondance (1930-1957).
- Promenades d'enfants, manège, balançoires au parc de la Tête d'Or : arrêtés du maire, notes, correspondance (1946-1957).
- Loteries, tombolas, quêtes, véhicule publicitaire : autorisations, arrêtés du Maire, notes, correspondance (1942-1958).
- Démonstrations, vente, manifestations sur la voie publique : attestations, affiches, programme de la quinzaine commerciale de 1957, plans, notes, correspondance (1953-1958).
- Relations avec les syndicats de démonstrateurs : listes des emplacements réservés, propositions, coupures de presses, rapports, notes de service, notes, correspondance (1953-1960).
- Foires de Noël, démonstrations au profit d'arbres de Noël, débrides de Pâques, Pentecôte, Noël, 14 juillet : arrêtés du Maire, rapport, plan, notes de service, notes, correspondance (1957-1960).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières