1647W/1-1647W/6
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Administration (1790-1899).
- 2-5 : Voirie (1834-1930).
- 6 : Urbanisme (1813-1863).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de brouillons de délibérations 1830-1833 (0,10 ml)
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Droits de stationnement sur le Rhône et la Saône : arrêtés, tarifs, affiches (1834-1910).
- Bateaux à vapeur omnibus : rapports, délibérations du conseil municipal, bilan, arrêtés, notes, correspondance (1872-1885).
- Redevances à payer : états, correspondance (1894-1902).
- Contentieux (Compagnie générale de navigation) : mémoires (1856-1900).
- Commission du contentieux : rapports, notes, correspondance (1869-1899).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières