Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
343/1997 : 96 rue du Dauphiné 69003
344/1997 : 2-4 rue Saint-Dié 69004
345/1997 : 27 rue Vaubecour 69002
346/1997 : 8 rue Marie Henriette 69004
347/1997 : place Bellecour 69002
348/1997 : 10 rue Sainte-Hélène 69002
349/1997 : 14 quai Rambaud, 1 rue Bichat 69002
350/1997 : 8 rue Renan 69007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires