1804W/1-1804W/331
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1994
215/1994 : 137 rue du Dauphiné 69003, modificatif 338/1995
216/1994 : 16 rue Montaigne 69003
217/1994 : 11 rue Albert Camus 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires