2739WP/1-24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/02/2019
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Conventions de restauration de traboule et de droit de passage, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, mandats.
Petit passage de l'Argue Lyon 2e (2000), 29 rue Imbert-Colomès Lyon 1er (2002), hameau de la Croix-Rousse et 5-7 rue J.-B. Say Lyon 1er (2002), 6 rue des Capucins Lyon 1er (2002), 13 rue des Capucins Lyon 1er (2002-2003), 25-27 rue Royale et 13 quai Lassagne Lyon 1er (2012), 10-12 rue St Georges Lyon 1er (2012), 40 rue St Jean Lyon 5e (2012), 36 rue Burdeau Lyon 1er (2015), 4 rue St Jean Lyon 5e (2015), 4 rue de Thou et 5 petite rue des Feuillants Lyon 1er (2017).
Mode de classement
Classement par date de dernier mandatement.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)