904WP/1-904WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00738
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissement recevant du public. Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), abattoir de la Mouche, hopital de l'Antiquaille, contrôle de la commission communale de sécurité : procès verbaux, correspondance (1975-1984)
PREVENTION SECURITE
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°360 et 361, kiosques n°11 à 33 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité : correspondance, extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, notifications, plans, demandes de permis de construire, rapports techniques, procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité (1977-1983) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2004. Boîtes n° 145 et 146. ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Abattoirs de la Mouche : contrôle de la sécurité sur l'avant projet d'aménagement de la halle en centre sportif : plans, rapports techniques (1979) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2000. Boîte n° 148. ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : établissements hospitaliers : contrôle de la sécurité lors du réaménagement des locaux : plans, rapports techniques (1983) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2004. Boîte n° 148.
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières