
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : - Terrains. Locations : textes officiels, baux, rapports, conventions, demandes de location temporaire, correspondance (1902-1950).
Dans le folio 6, plan du projet d'école de tissage et d'école pratique des arts par Tony Garnier (29/12/1921).
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés auteurs
Mots clés typologiques