2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/135

Cote/Cotes extrêmes

2327W/135, 2327 W 148 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

410/2001 : 55 rue des Docks, T1, M2, PD 177/2001 (2001-2002)

411/2001 : 34 quai Gailleton (2001-2002)

412/2001 : 26 rue Smith (2001-2002)

413/2001 : Direction régionale du Génie de la Région Terre Sud-Est 7 bvd de l'Artillerie (2001-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français