Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2001
410/2001 : 55 rue des Docks, T1, M2, PD 177/2001 (2001-2002)
411/2001 : 34 quai Gailleton (2001-2002)
412/2001 : 26 rue Smith (2001-2002)
413/2001 : Direction régionale du Génie de la Région Terre Sud-Est 7 bvd de l'Artillerie (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires