Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : terrains et immeubles, gestion, acquisition, location, contentieux (1865-1945).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée :
- construction : étude du prix de revient de l'îlot C, réglementation de l'établissement des fosses d'aisance dans les nouvelles constructions, nivellement, numérotage des rues, projet de construction d'un nouvel hôtel des postes : correspondance, plans, textes officiels, états (1888-1894)
- expropriation : listes, affiche, plans (1890)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes