2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
L'Incognito, 1 place Saint-Paul.
Les Copains d'abord, 2 place Saint-Paul.
Los Amigos, 2 place Saint Paul.
Le Saray, 2 place Saint Paul.
L'Eté Indien, 3 place Saint Paul.
Le Saint-Bel, 3 place Saint-Paul.
Indus, 4 place Saint-Paul.
Restaurant place Saint-Paul.
snack 5 rue Saint-Paul.
Les Méconnus, 6 place Saint-Paul.
Baduila, 6 place Saint Paul.
Boulangerie-pâtisserie 8 place Saint-Paul.
Le Gorème, 9 place Saint-Paul.
L'Imperator, 9 place Saint-Paul.
Chez Haci, 9 place Saint-Paul.
La Fourchette, 9 place Saint-Paul.
Café de la graine, 11 place Saint-Paul.
La Mi-graine, 11 place Saint-Paul.
Alimentation générale, 1 rue Soufflot.
L'Oasis tunisien, 1 rue Soufflot.
Le Pêle mêle, 1 rue Soufflot.
Le Bureau du change, 1 rue Soufflot.
La Poulette, 3 rue Soufflot.
Les Lyonnais, 1 rue Tramassac.
Le Vieux fourneau, 1 rue Tramassac.
La Machonnerie, 36 rue Tramassac.
Chiken Box, 54 rueTramassac.
La Piccrade, 54 rue Tramassac.
Puszta, 56 rue Tramassac.
Le Maracassa, 62 rue Tramassac.
Chez Marie, 62 rue Tramassac.
Le Pub Amnesia, 1 place de la Trinité.
Café de la Poste, 1 rue de Trion.
La Terrasse, 2 rue de Trion.
Voisin, 3 rue de Trion.
Quatier Latin, 3 rue de Trion.
Au Coupe Faim, 12 rue de Trion.
Boulangerie Gravero, 24 rue de Trion.
kebab 25 rue de Trion.
Alimentation générale 28 rue de Trion.
Allo Nem, 28 rue de Trion.
Café de la Ficelle, 33 rue de Trion.
Boulangerie, 37 rue de Trion.
Boulangerie Dagallier, 39 rue de Trion.
Casino, 41 rue de Trion.
Genty, 43 rue de Trion.
Boulangerie Sornet, 45 rue de Trion.
Café de la Colline, 59 rue de Trion.
Cofradel, 74 rue de Trion.
La Maison des Gourmets, 74 rue de Trion.
Aux Trois Maries, 1 rue des Trois Marie.
Le Jardin de Sylvie, 2 rue des Trois Marie.
Bouchon fleuri, 4 rue des Trois Marie.
Chez Nounouche, 4 rue des Trois Marie.
Maï Lan, 10 rue des Trois Marie.
Since, 11 rue des Trois Marie.
Restaurant 11 rue des Trois Marie.
Charbon Ardent, 11 rue des Trois Marie.
Le Mélinda, 13 rue des Trois Marie.
Le Paladin, 3 rue du Vieil Renversé.
crèche Ville de Lyon 7 rue du Vieil Renversé.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.