66WP/1-66WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement 1950-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1949-1952 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1955-1958 Rémunération des employés des internats et asiles municipaux (années 1954 à 1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) Cessation de fonctions : dossiers des agents disparus 1947-1952
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
- Traitements des employés de l'Harmonie municipale : années 1956 et 1957 : états nominatifs trimestriels des paiements, mandats de paiement, relevés nominatifs trimestriels des salaires pour le calcul des cotisations de Sécurité sociale, fiches récapitulatives annuelles des paiements, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service 1956-1957, 1953-1955 (1953-1957)
Dossiers des agents ayant cessé leurs fonctions :
- personnel enseignant, concierges, gardiens, employés du service de l'architecture, du Pavillon des Fougères, secrétaire du Conseil municipal, conservateur des théâtres, avocat chargé de consultations juridiques à la Bourse du Travail : (classement des dossiers par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, correspondance, notes de service, états nominatifs des décomptes, mandats de paiement, feuilles de paie, fiches récapitulatives des traitements, certificats, formulaires de renseignements, états des versements à la Sécurité sociale, proposition d'ordonnancement, récépissé, ordre de virement, copies d'arrêtés du maire, états des sommes mandatées (1947-1952)
- Ecole de Cibeins : (classements des dossiers par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, états nominatifs des décomptes, notes de service, accusé de réception, certificat, correspondance, autorisation de congé, arrêtés d'inspection académique, état des cotisations (1948-1952)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes