2731W/1-114
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 février 2019.
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2731W/114 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2008/112 : 15 rue de la Madeleine, requérants M. Chavanon, Mme Schindel, M. Mendez, M. Cochard, Mme Porta, Maître Vignot
- 2008/169 : 6 rue Pailleron, requérants Régie Foncia Coupat, M. Berthet.
- 2008/227 : 34 bis-36 rue Jeanne d'Arc, requérant M. Grey-Johnson
- 2008/254 : 80 rue Pierre Valdo, requérant Résidence l'Albane
- 2008/262 : 90 rue Challemel-Lacour, requérant Velan SAS
- 2008/264 : 6 rue Joannès Carret, requérant Comité d'intérêt local de Vaise
- 2008/292 : 9 rue de la République, requérants M. et Mme Beschi
- 2008/325 : 26 rue de l'Harmonie, requérants Association Lyon Locataires, M. Chapuis, M. Paoloni
- 2008/354 : 39 bis chemin de Montauban, requérants M. et Mme Vulliod, M. et Mme Dehayes
- 2008/356 : 301 cours Lafayette, requérant M. Fouillet
- 2008/400 : 161 cours Albert Thomas, requérant M. Valero.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la date de fin du dossier.
Mots clés typologiques